Ordres du jour et procès-verbaux
Retrouvez les ordres du jour et les procès verbaux des précédents Conseils municipaux ci-dessous :
Ordre du jour du 22/01/2025
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 05 décembre 2024
- PNR: approbation de la nouvelle charte 2034-2039
- SAUR: nouvelle redevance de l’Agence de l’eau sur la performance des Systèmes d’assainissement collectif applicable au 1er janvier 2025
- Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2025
- Informations et questions diverses.
Ordre du jour du 05/12/2024
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 15 octobre 2024
- Attributions de compensations définitives 2024
- Statuts du SIEIL: modification pour 2024 suite au transfert de compétences éclairage public
- Délibération portant sur l’organisation de la Journée de solidarité
- Demande de subvention au titre de la DETR 2025 pour le programme: éclairage du stade (passage en LED)
- Demande de subvention au titre de la DETR 2025 pour le programme : éclairage public (passage en LED)
- Limitation de la prolifération des chats errants: convention avec l’association « Chat Qu’un Son Toit 86 » (CQST86)
- Passage de la REOM à la TEOM: avenant aux baux communaux et provisions de la collectivité
- RIFSEEP : réévaluation du CIA (Complément Indemnitaire Annuel)
- Informations et questions diverses.
Ordre du jour du 15/10/2024
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 juillet 2024,
- CDG 37 (Centre de Gestion): Assurance statutaire: renouvellement du contrat groupe 2025-2028
- SAUR: Actualisation des tarifs de la redevance Eau et/ou Assainissement
- Décisions modificatives de crédits : Budget Commune
- Informations et questions diverses.
Ordre du jour du 29/07/2024
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 juin 2024,
- Décisions modificatives de crédits : Budget Commune et Budget Assainissement,
- SAUR : approbation du compte de gestion 2023,
- AMRF : désignation référent « Elu Rural Relais de l’Egalité »,
- France Ruralité Revitalisation (FRR) : délibérations relatives au nouveau zonage FRR (éxonérations),
- Travaux de voirie 2024 : choix de l’entreprise,
- Informations et questions diverses.
Ordre du jour du 18/06/2024
- Approbation des procès-verbaux des réunions des 4 et 11 avril 2024,
- Frais de fonctionnement des écoles, année scolaire 2023-2024,
- Renouvellement ligne de trésorerie,
- Demande de subvention du Syndicat de Chasse,
- SATESE : modification des statuts,
- CG37 : protection sociale complémentaire,
- Défense Incendie, 3ème opération : modification de la délibération n° 2023/61 en date du 14/12/2023,
- Défense incendie : convention « Les Bardains »,
- Budget Assainissement : transfert charges salariales au BP Commune,
- Personnel : création de poste suite à avancement de grade, mise en place du temps partiel,
- Informations et questions diverses.
PV du conseil du 18.06.2024
Ordre du jour du 11/04/2024
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 04 avril 2024,
- Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de l’année 2024,
- Budget Commune :
- Approbation du Compte financier Unique 2023,
- Affectation du résultat 2023,
- Vote des taux 2024,
- Vote du Budget Primitif 2024 et des taux de fongibilité,
- Budget Annexe Assainissement :
- Approbation du Compte Financier Unique 2023,
- Affectation du résultat 2023,
- Vote du Budget Annexe 2024 et des taux de fongibilité,
- Budget Annexe Lotissement :
- Approbation du Compte Financier Unique 2023,
- Affectation du résultat 2023,
- Vote du Budget Annexe 2024,
- Informations et questions diverses.
Ordre du jour du 04/04/2024
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 février 2024,
- Demandes d’adhésion : Fondation du Patrimoine et de subvention : Association Service de Fraternité,
- Logement 24 rue principale : location,
- Budget assainissement : transfert de charges salariales du BP assainissement au BP Commune, année 2024,
- Budget lotissement : versement subvention d’équilibre, année 2024,
- Loi APER : désignation des ZAE,
- Informations et questions diverses.
PV du conseil du 04.04.2024
Ordre du jour du 27/02/2024
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 janvier 2024,
- Demandes de subventions et adhésions 2024,
- Chemin rural n°80 : résultat enquête publique, détermination du prix de vente et mandatement des dépenses,
- Adressage : lieu-dit à déterminer « La Boistière », « La Blostière » et « La Bostière »,
- Loi APER : détermination des différentes zones d’accélération d’énergies renouvelables,
- Informations et questions diverses.
Ordre du jour du 16/01/2024
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 décembre 2023,
- Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2024,
- S.M.A.E.P Richelieu- Courcoué : désignation des représentants (2 titulaires et 2 suppléants),
- Loi APER : Définition des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables,
- Informations et questions diverses.
Les Conseils municipaux 2023
Ordre du jour du 14/12/2023
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 20 novembre 2023,
- SMAEP Richelieu-Courcoué : désignation des nouveaux délégués,
- Logements sociaux : signature conventions Touraine Logement et Val-Touraine-Habitat sur la réforme des attributions des logements – gestion des réservations en flux,
- Défense incendie 2ème opération : autorisation signature des conventions d’occupation du domaine privé,
- Vente chemin rural n° 80 « La Juderie » : autorisation lancement enquête publique,
- Demandes de subventions au titre de la DETR 2024, du Fonds Vert et du FDSR pour les programmes suivants : éclairage stade, Défense incendie 3ème opération, rénovation logement du presbytère,
- Loi APER : Définition des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables,
- Informations et questions diverses.
Ordre du jour du 20/11/2023
- Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2023,
- Budget Commune : décision modificative de crédits n°2,
- CC-TVV : Approbation du Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT),
- SMAEP du Richelais : approbation sur le projet de périmètre et les statuts du nouveau syndicat,
- Vente chemin rural n°80 : lancement enquête publique,
- Personnel : RIFSEEP : décision montant CIA (Complément Indemnitaire Annuel) et prime de pouvoir d’achat exceptionnelle,
- Loi APER : Elaboration des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables,
- Informations et questions diverses.
Ordre du jour du 28/09/2023
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 31 juillet 2023,
- Touraine 2CV club : autorisation encaissement chèque,
- Décision modificative de crédits n°1 : Budget Commune – positionnement de crédits pour admission en non-valeur,
- CDG 37 : Assurance statutaire – autorisation lancement pour mise en concurence,
- AMIL : Soutien à la population marocaine,
- C.F.U (Compte Financier Unique) : autorisation signature convention,
- SAUR : Actualisation des tarifs de la redevance Eau et/ou Assainissement,
- SMAEP du Richelais : approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service,
exercice 2022, - Révision tarifs communaux : occupation aire de loisirs, salle communale, cimetière,
- Fiscalité : Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale,
- Informations et questions diverses.
Ordre du jour du 31/07/2023
- Approbation du procès-verbal du 9 juin 2023,
- Adressage : dénomination du CR n°81 de la Thibaudière au Petit Travesay,
- Richelais Jeunesse Sportive : demande de subvention,
- Budget Commune : admission en non-valeur,
- Indemnité stagiaire,
- Travaux de voirie 2023 : choix de l’entreprise,
- Informations et questions diverses.
Ordre du jour du 09/06/2023
- Adressage : modification de deux noms de voies,
- Association Services de Fraternité : demande de subvention,
- Ligne de trésorerie : renouvellement,
- Référent déontologue des élus : désignation,
- Informations et questions diverses.
Les comptes-rendus complets sont consultables en mairie.